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CONSIGNES DE SÉCURITÉ APPLICABLES AU COLLÈGE

jeudi 26 novembre 2015

Sécurité des écoles, collèges, lycées : consignes applicables à partir du 23 novembre 2015.

Principales consignes

Le ministère rappelle les consignes suivantes aux personnels de l’Éducation nationale, aux parents d’élèves et aux élèves :

l’accueil à l’entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;
un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;
l’identité des personnes étrangères à l’établissement est systématiquement vérifiée ;
d’ici les vacances de Noël, chaque établissement scolaire doit réaliser deux exercices de sécurité (évacuation incendie et mise à l’abri ou confinement comme demandé par le plan particulier de mise en sûreté - PPMS) ;

Une attention particulière doit être portée aux abords de l’établissement, en évitant tout attroupement préjudiciable à la sécurité des élèves.

En lycée, des zones spécifiques peuvent être aménagées dans les espaces extérieurs au sein des établissements scolaires pour éviter que les élèves sortent pendant la journée.

En école primaire, il est demandé aux familles de ne pas s’attarder devant les portes d’accès pendant la dépose ou la récupération de leurs enfants.

Dans les académies en Vigipirate Alerte Attentat, le stationnement des véhicules est interdit aux abords de l’établissement.

Les écoles et les établissements peuvent assouplir leurs horaires d’entrées et de sorties pour mieux contrôler les flux d’élèves. Il est nécessaire d’éviter que les élèves attendent l’ouverture des portes de l’établissement sur la voie publique.

Il est demandé à chacun de signaler tout comportement ou objet suspect. Chaque école et chaque établissement doit vérifier l’efficacité et la connaissance par l’ensemble des personnels et des représentants de parents d’élèves présents en conseil d’école et conseil d’administration de son plan particulier de mise en sûreté (PPMS) ainsi que des mesures spécifiques à prendre en cas d’intrusion.

Consignes spécifiques aux établissements du premier degré

L’Inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale (IA-DASEN) et les services de la Préfecture accompagneront les écoles dans la mise en place de mesures de sécurité adaptées au territoire. Les IA-DASEN procèderont à la vérification de la mise à jour des documents et des protocoles PPMS et sécurité.

Consignes spécifiques aux établissements du second degré

Les chefs d’établissement peuvent prendre attache auprès des équipes mobiles de sécurité de l’Éducation nationale et/ou du référent sûreté (police ou gendarmerie) pour mettre à jour leur diagnostic de sécurité.

Une attention particulière doit être portée à la gestion des flux d’élèves et des entrées et sorties des établissements possédant un internat.

Sorties scolaires, voyages scolaires, manifestations (hors Ile-de-France)

Les voyages scolaires sont de nouveau autorisés. La seule obligation pour les écoles et les EPLE est de signaler en amont ces voyages à l’autorité académique. En lien avec les préfets, l’autorité académique pourra interdire un voyage si les conditions de sécurité ne sont pas remplies.

Il est demandé aux académies hors Ile-de-France de ne pas autoriser les voyages à destination de l’Ile-de-France jusqu’au 29 novembre 2015. Les voyages nécessitant un transit en Ile-de-France sont autorisés sous réserve de l’accord préalable des autorités académiques et préfectorales.

Les sorties scolaires occasionnelles (théâtre, sortie nature...) sont également de nouveau autorisées. Ces sorties ne nécessitent pas d’autorisations préalables auprès des autorités académiques.

Toute manifestation autorisée par la préfecture (salons, compétitions sportives...) est de fait accessible aux scolaires. Toute manifestation que l’éducation nationale souhaite organiser doit faire l’objet d’une autorisation préalable de la préfecture.

Sorties scolaires, voyages scolaires, manifestations (Consignes spécifiques à l’Ile-de-France)

Attention : ces consignes s’appliquent sur la période du 23 au 29 novembre 2015

Concernant les voyages scolaires et les sorties scolaires occasionnelles, compte-tenu de la situation particulière en Ile-de-France, les consignes données dans les écoles et les établissements scolaires pour la période du 16 au 22 novembre 2015 sont prolongées jusqu’au 29 novembre 2015 inclus à l’exception des voyages scolaires hors Ile-de-France, y compris à l’étranger qui sont désormais soumis aux consignes nationales suivantes : les écoles et les établissements scolaires ont pour obligation de signaler en amont ces voyages à l’autorité académique.

En lien avec les préfets, l’autorité académique pourra interdire un voyage si les conditions de sécurité ne sont pas remplies.

Cellules psychologiques

Les cellules psychologiques peuvent toujours être déployées par le ministère à la demande des directeurs d’école et chefs d’établissements. Cette semaine, 250 cellules ont été activées sur l’ensemble du territoire.

COP 21

Enfin, concernant l’implication des écoles et établissements scolaires dans la COP 21 (conférence Paris-Climat 2015), qui se tiendra au Bourget du 30 novembre au 11 décembre 2015 et pour laquelle la venue d’élèves était initialement prévue, pour des raisons de sécurité et à titre de précaution, tous les déplacements de scolaires sur le site du Bourget sont annulés, sans exception.

Ces consignes ont été transmises à l’ensemble des académies.

Le ministère demande à chacune et chacun, personnels de l’Education nationale, parents d’élèves, élèves de prendre connaissance de ces consignes et de les respecter afin d’améliorer le niveau de sécurité dans nos écoles et établissements.

Établissements d’Enseignement supérieur et organismes de Recherche

Pour l’ensemble du territoire national, il est demandé de veiller à la stricte application du contrôle d’accès et du contrôle visuel des sacs dans les établissements d’enseignement supérieur et les organismes de recherche. Une attention particulière est demandée afin d’éviter tout attroupement aux abords des établissements d’enseignement supérieur.

Il est recommandé aux responsables des établissements de signaler à la préfecture les manifestations ou les déplacements importants.

S’agissant des établissements de l’enseignement supérieur, il est demandé de porter une attention particulière à l’organisation de manifestations ouvertes au public en liaison avec les préfets.

Ces consignes ont été transmises aux recteurs d’académies, chanceliers des universités, présidents et directeurs d’établissements d’Enseignement supérieur, aux présidents et directeurs d’organismes de recherche, aux directeurs du Cnous et des Crous par le haut fonctionnaire de défense et de sécurité du ministère.


Voir en ligne : Lien vers l’article du Ministère de l’Education Nationale